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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SNEF COTE D'AZUR
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TRANSNEF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSNEF
SNEF COTE D'AZUR (S.A.)

Numéro de dépôt :
3101781
Date de dépôt :
23/05/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/2011

Présentation de la marque TRANSNEF

Déposée le 23 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) SNEF COTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSNEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNEF COTE D'AZUR domicilié(e) 7 Chemin de la Glacière, 06200 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 802 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France.

La marque TRANSNEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSNEF est expirée depuis le 23 mai 2011.

SNEF COTE D'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : SECURYLINE , SECURYBOX , SECURIFLUX


SNEF COTE D'AZUR (S.A.) - 7 Chemin de la Glacière, 06200 NICE - France - SIREN 969802107


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Inscription le 30 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530968 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Inscription le 30 août 2010 - Changement de nature juridique n°530967 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffre-forts ; chambres fortes. Transporteur pneumatique par cartouches, obus, container ou sacs d'objets solides aspirables ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; installations pneumatiques de transports par tubes ; transporteurs. tuyaux rigides non métalliques (construction). Transport pneumatique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.